Mention légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hector-sourcing.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur :
EID (Echange d'Informations et de Données)

Siège social :
20, Rue Louis Delourmel ZA du HIL
35230 NOYAL CHATILLON

RCS de Rennes :
534 469 903 00015

Directeur de la Publication :
Pascal Esnault

Adresse postale :
20, Rue Louis Delourmel ZA du HIL
35230 NOYAL CHATILLON

Tel :
(+33) 02.99.41.37.32

Fax :
02.70.06.47.59

Développeurs du site :
Jules Esnault

Hébergeur :
OVH.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à EID - A l'attention de Monsieur le Responsable du Service Inscription Internet à l’adresse ci-dessus, ou en envoyant un mail à l’adresse internet : contact@eid-echange.fr

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Icons made by Freepik from www.flaticon.com is licensed by CC 3.0 BY

Map by cmap.comersis.com

Copyright © 2020